Les codes harmonisés sont des codes reconnus internationalement pour classer un article à des fins fiscales. Les codes d'harmonisation (également appelés codes tarifaires, TARIC, tarifs douaniers, codes tarifaires harmonisés et codes du système harmonisé) accélèrent le processus d'expédition des commandes internationales. Lorsqu'une commande atteint une frontière internationale, le bureau de douane d'un pays utilise ces codes pour identifier et évaluer les taxes, les droits et les frais de ce que vous expédiez.
La plupart des pays de destination utilisent le code du système harmonisé, tandis que quelques pays exigent plutôt une description. Il est recommandé d'inclure le code harmonisé ainsi qu'une description détaillée lors de l'expédition à l'étranger. Bien que ce ne soit pas obligatoire, l'utilisation des codes harmonisés pour vos expéditions internationales vous permettra :
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D'aider vos colis à passer la douane plus rapidement
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D'aider à assurer une taxation correcte sur vos produits exportés
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D'aider à minimiser les risques de perte de vos produits
Nouvelle exigence de code harmonisé pour l'UE
À compter du 1er mars 2023, toutes les expéditions à destination de la plupart des pays de l'UE et transitant par ceux-ci requerront que les codes de SH (système harmonisé) soient inclus dans les formulaires de douane, accompagnés d'une description plus détaillée du contenu de l'expédition.
Cela signifie que les descriptions comme « Vêtements » ne seront pas acceptées. Une description plus détaillée comme « Chemise en coton pour hommes » ou « Chaussures en cuir pour femmes » sera requise.
Pour en savoir plus sur les nouvelles exigences relatives au code du SH, consultez les ressources suivantes :
Recherchez les codes du SH de vos produits à l'aide des ressources suivantes :
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Outil de classification du SH de GlobalPost (le nombre de codes que vous pouvez consulter par période de 24 heures peut être limité)
Pour obtenir la liste complète des codes d’harmonisation, consultez la page de tarifs douaniers de l’Agence des services frontaliers du Canada.