Tout ce qui concerne les taxes ou les frais d'expédition internationale peut être intimidant. Pour connaître toutes les exigences, il vous faudra faire des recherches. Bien que vous puissiez faire des recherches par vous-même, il est fortement conseillé de consulter un professionnel du droit ou de la fiscalité en raison des nuances du droit fiscal. Ce guide vous donnera des conseils très généraux sur les numéros d'identification fiscale (NIF) et sur la manière d'ajouter des NIF à vos documents d'expédition.
Ce guide n'est pas un conseil juridique
Cet article n'est qu'un guide et ne remplace pas les conseils juridiques. Veuillez consulter un expert en fiscalité pour discuter des besoins spécifiques de votre entreprise.
Le NIF sert essentiellement à identifier rapidement votre entreprise et à suivre les activités fiscales qui s'y rapportent. Aux États-Unis, vous connaissez peut-être le numéro d'identification de l'employeur (NIE) qui est affiché sur vos formulaires fiscaux.
Si vous expédiez vers d'autres pays, notamment en Europe, votre entreprise aura besoin d'un autre type de NIF. Certains des plus courants sont la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) , le guichiet unique à l'importation (IOSS) et le Numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques (EORI).
TVA : Le numéro de taxe sur la valeur ajoutée est nécessaire pour faire des affaires dans plusieurs pays européens. Vous pouvez avoir besoin de plusieurs numéros de TVA en fonction des pays dans lesquels vous exercez votre activité.
EORI : Un numéro unique utilisé par les autorités douanières et autres pour contrôler et suivre les expéditions à l'entrée et à la sortie de l'Union européenne.
IOSS : Un portail en ligne pour aider les entreprises à payer leur TVA appelé le guichiet unique à l'importation (IOSS). Les entreprises doivent s'inscrire pour utiliser ce service et obtenir un numéro.
Quel NIF devrais-je utiliser?
Le numéro d'identification fiscale approprié pour votre entreprise dépend de plusieurs facteurs. Les principaux facteurs sont le lieu d'expédition de vos marchandises, le pays de destination et les marchandises que vous vendez.
Vous pouvez consulter le site Web de l'ambassade ou du gouvernement du pays de destination pour connaître les NIF exigés pour les importations. En fin de compte, il convient d'avoir une conversation avec un expert en fiscalité.
Comment puis-je en obtenir un?
Chaque NIF est accompagné d'un ensemble de conditions à remplir avant d'en faire la demande. De nombreux pays énumèrent les exigences et les méthodes de demande sur le site Web de leur gouvernement. Dans de nombreux cas, vous remplirez un formulaire en ligne.
Si vous n'êtes pas à l'aise pour le faire vous-même, ShipStation travaille en partenariat avec plusieurs cabinets comptables qui peuvent aider votre entreprise à obtenir le numéro d'identification fiscale approprié. Consultez la section Obtenir de l'aide à la fin de ce guide pour en savoir plus.
Combien de NIf puis-je avoir?
Vous pouvez avoir plusieurs numéros d'identification fiscale associés à votre entreprise, notamment si vous expédiez dans plusieurs pays.
Puis-je expédier des marchandises à l'étranger sans de NIF?
Toute expédition soumise à des taxes et à des droits de douane en nécessite un. À défaut d'inclure un numéro d'identification fiscale dans vos expéditions, vous risquez des amendes, des retards ou des retours.
Cependant, étant donné que certains pays n'exigent pas de TVA ou de droits de douane, les exigences peuvent varier. Consultez les sites Web du gouvernement du pays de destination ou adressez-vous à un expert en fiscalité pour savoir si vous avez besoin d'un NIF spécifique.
Les numéros d'identification fiscale sont exigés sur une étiquette ou un formulaire de douanes. Avant de pouvoir ajouter une NIF à vos expéditions, vous devez l'ajouter à votre compte ShipStation.
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Cliquez sur le bouton Ajouter un identifiant fiscal.
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Saisissez votre numéro d'identification fiscale et donnez-lui un surnom descriptif afin de choisir le bon lors de la création des expéditions.
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Cliquez sur le bouton Ajouter une identification fiscale pour enregistrer.
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Cliquez sur Ajouter une autre identification fiscale pour ajouter votre autre NIF.
Une fois que vous avez ajouté votre NIF aux paramètres de votre compte, vous pouvez les appliquer dans la section Déclarations des douanes du widget de personnalisation des expéditions de la grille des commandes ou des détails de la commande.
Vos numéros d'identification fiscale s'afficheront également dans la section Déclarations de douane des détails de votre expédition une fois l'étiquette créée :
Automatiser l'ajout du NIF aux formulaires de douanes
ShipStation a mis à jour les règles d'automatisation de sorte qu'elles contiennent l'action d'ajouter un NIF à une commande en fonction de n'importe quel critère. Cet exemple de règle d'automatisation montre comment le configurer.
ShipStation travaille avec plusieurs partenaires pour aider nos utilisateurs à naviguer dans les nuances des taxes, des tarifs et des frais associés à l'expédition internationale.
Visitez la section ERP et comptabilité de notre page de Partenaires afin de communiquer avec des experts en fiscalité comme Avalara et VATglobal pour répondre à vos besoins en matière de fiscalité internationale.
Les sites des ambassades, votre transporteur et les experts en fiscalité comme Avalara sont également de bonnes ressources pour obtenir des renseignements plus détaillés sur les numéros d'identification fiscale et sur ce qui convient le mieux à votre entreprise.