À compter du 1er janvier 2021, toutes les marchandises expédiées au Royaume-Uni sont assujetties à la TVA, quel que soit le prix des marchandises de l'envoi. Auparavant, seuls les biens de plus de 15 £ étaient soumis à une TVA de 20 %.
Ces changements visent à améliorer la compétitivité des entreprises britanniques et affecteront principalement les commerçants et les expéditeurs aux États-Unis, au Canada et en Australie, puisque le Royaume-Uni a tendance à importer des produits des vendeurs de ces marchés.
Les exigences en matière de TVA varient selon le mode d'arrivée exact de vos marchandises au Royaume-Uni. Voici trois scénarios susceptibles d'affecter les commerçants qui expédient leurs produits par l'entremise de ShipStation :
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Pour les ventes du marché de commerce électronique, le marché est responsable de la collecte et du versement de la TVA à l'autorité douanière britannique compétente.
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Si un produit est vendu et exporté dans un environnement de commerce électronique en dehors d'une vente sur le marché, le vendeur étranger peut être tenu de s'inscrire directement auprès du HMRC, l'autorité douanière du Royaume-Uni.
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Si un vendeur étranger possède déjà des produits au Royaume-Uni (comme dans le cas d'un fournisseur de services de gestion de coupons sur le marché), le vendeur sera responsable de la comptabilité de la TVA sur les marchandises déjà sur le marché et devra également tenir compte de cette TVA avec le HMRC.
Pour vous assurer de bien comprendre les besoins de votre scénario particulier et de savoir si vous devez vous enregistrer auprès des autorités douanières britanniques et demander un numéro EORI, nous vous recommandons de discuter de ces changements avec le transporteur international de votre choix et les marchés où vous vendez vos produits. En outre, vous pouvez consulter un logiciel fiscal et une société de mise en conformité comme Avalara.
Consultez la page d'aide du site UK.gov concernant le processus d'importation et d'exportation pour en savoir plus sur les exigences que vous devrez peut-être respecter.
La plupart des commerçants qui expédient des marchandises vers le Royaume-Uni ne sont pas tenus d'avoir un numéro EORI, bien que cela puisse être bénéfique dans certains cas, en fonction de votre scénario de vente ou de vos méthodes d'expédition.
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Commerçants du marché
Si vous effectuez uniquement des ventes sur le marché, vous n'avez pas besoin d'un numéro EORI, car le recouvrement de la TVA est la responsabilité du marché.
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Marques effectuant l'expédition directement au consommateur (sans l'intermédiaire d'un marché)
Si vous effectuez l'expédition avec droits de livraison payés, vous n'avez pas besoin de numéro EORI. Votre transporteur vous facturera la taxe pour chaque expédition. Communiquez avec votre transporteur pour savoir comment ces frais seront facturés à votre compte. Il se peut que vous deviez tout de même percevoir les frais auprès de votre client au moment du paiement.
Si vous effectuez l'expédition avec droits de livraison non payés, il est recommandé de créer un numéro EORI afin de pouvoir payer la taxe de manière proactive au HMRC. Cela présente l'avantage supplémentaire de vous aider à maintenir des frais d'expédition peu élevés.
Voici quelques ressources utiles pour les commerçants qui souhaitent présenter une demande de numéro EORI :