Comment afficher et modifier les formulaires de douane dans ShipStation. Indique où ajouter le code d'harmonisation.
Une déclaration de douane énumère tous les articles dans une expédition lorsque celle-ci traverse les frontières internationales. Les agences de douane exigent des formulaires de douane afin de faciliter la régulation de la circulation des marchandises à l'intérieur et à l'extérieur de chaque pays.
ShipStation crée automatiquement des déclarations de douane pour les commandes qui sont importées ou créées avec une adresse de livraison internationale. Ces déclarations sont créées selon les paramètres internationaux définis dans ShipStation. Le comportement par défaut consiste à créer des déclarations de douane en fonction des articles qui seront inclus dans l'expédition. Consultez Expédition internationale avec ShipStation pour savoir comment créer une étiquette internationale.
ShipStation enverra les informations de déclarations de douane au transporteur dès que vous créerez l'étiquette pour l'expédition. Si un formulaire distinct est requis, le formulaire sera envoyé à votre compte ShipStation en même temps que l'étiquette.
Pour savoir comment afficher et imprimer le formulaire de douane, consultez l'article Imprimer les formulaires de douane.
Nouvelle exigence de code harmonisé pour l'UE
À compter du 1er mars 2023, toutes les expéditions à destination de la plupart des pays de l'UE et transitant par ceux-ci requerront que les codes de SH (système harmonisé) soient inclus dans les formulaires de douane, accompagnés d'une description plus détaillée du contenu de l'expédition.
Cela signifie que les descriptions comme « Vêtements » ne seront pas acceptées. Une description plus détaillée comme « Chemise en coton pour hommes » ou « Chaussures en cuir pour femmes » sera requise.
Pour en savoir plus sur les nouvelles exigences relatives au code du SH, consultez les ressources suivantes :
Recherchez les codes du SH de vos produits à l'aide des ressources suivantes :
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Outil de classification du SH de GlobalPost (le nombre de codes que vous pouvez consulter par période de 24 heures peut être limité)
Pour les commandes internationales, ShipStation crée automatiquement des déclarations de douane de douane en fonction des paramètres définis dans votre compte.
Pour afficher ou modifier les informations douanières d'une expédition, vous allez utiliser la section Déclarations des douanes dans Détails de la commande ou dans la barre latérale de la grille des commandes.
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Sélectionnez une commande dans l'onglet Commandes ou ouvrez l'écran Détails de la commande.
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Développez la section Déclarations des douanes.
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Apportez les modifications nécessaires.
Si votre expédition requiert un identifiant fiscal, vous devrez le sélectionner ici (les options dépendront des identifiants fiscaux enregistrés dans vos paramètres internationaux).
Les champs marqués d'une étoile rouge sont obligatoires.
ShipStation créera une déclaration distincte pour chaque produit inclus dans l'expédition. Si tous les articles sont du même type de produit (par exemple, tous les t-shirts) avec la même valeur d'article, vous pouvez les regrouper en une seule déclaration qui affiche la quantité appropriée dans l'expédition.
Lorsque vous créez l'étiquette internationale pour cette expédition, le fournisseur d'affranchissement utilisera ces informations pour créer le ou les documents douaniers requis, que vous pourrez ensuite imprimer à partir de ShipStation.
Ajouter automatiquement des codes d'harmonisation et des identifiants fiscaux
Vous pouvez ajouter des codes d'harmonisation et un identifiant fiscal manuellement, comme indiqué ci-dessus, ou automatiquement.
Ajouter des codes d'harmonisation aux détails de douane du registre de produit dans ShipStation. Créez une règle d'automatisation pour ajouter vos numéros d'identification fiscale aux commandes lors de leur importation.
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Différents pays auront parfois des exigences spécifiques pour les expéditions entrant dans leur pays. Cependant, en adoptant quelques pratiques exemplaires, vous pouvez minimiser les risques de retard, voire de retour, des expéditions internationales :
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Indiquez toujours les codes du SH et les descriptions précises des articles. Bien que ce ne soit pas tous les pays qui exigent les codes de SH, les pays membres de l'UE ont récemment commencé à les exiger, ainsi que des descriptions d'articles plus précises. Nous recommandons de toujours inclure le code de SH, que vous pouvez ajouter à vos registres de produits dans ShipStation. Consultez notre Guide d'expédition à destination de l'UE pour en savoir plus.
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Indiquez toujours les numéros d'identification fiscale de votre entreprise (TVA, IOSS, etc.) sur vos déclarations des douanes. Vous pouvez ajouter vos numéros d'identification fiscale aux paramètres internationaux de ShipStation afin qu'ils puissent être automatiquement ajoutés à chaque expédition internationale.
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À compter du 1er mars 2023, le Mexique exige un champ supplémentaire pour la description du colis. Il s'agit d'un champ de 35 caractères dans lequel doit figurer une brève description du contenu du colis. Par exemple, une expédition contenant des produits cosmétiques assortis comprendra une description de chaque article, et la description du colis sera « Produits cosmétiques assortis » ou similaire. Consultez notre guide d'expédition à destination du Mexique pour en savoir plus.
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Un formulaire CN23 peut remplacer le formulaire CN22. Cependant, un formulaire CN22 ne peut pas remplacer un formulaire CN23.
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Une facture commerciale décrit l'entente conclue entre l'expéditeur et le destinataire, mais les formulaires de douane CN22/23 ne le font pas. Les détails de l'entente comprennent le nom de la personne responsable de l'expédition ainsi que les droits et les taxes, et indiquent s'ils ont déjà été payés ou non.
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Un numéro de téléphone ou une adresse courriel pour l'acheteur (également appelé destinataire) est requis pour la plupart des expédition internationales. Vous pouvez mettre à jour ces renseignements dans la section Destinataire de vos commandes.
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Pour les fournisseurs qui envoient leurs formulaires de douane à votre compte ShipStation, ils enverront l'étiquette en même temps.
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La colonne Formulaires de douane de la grille d"expéditions indiquera si les déclarations de douane sont incluses sur l'étiquette, sous forme électronique ou en un format PDF que vous pouvez télécharger et imprimer.
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Certains transporteurs limitent le nombre d'articles autorisés sur leurs formulaires de déclarations de douane. Si c'est le cas pour votre transporteur, vous devrez peut-être regrouper certains articles de votre déclaration de douane pour que vos formulaires de douane s'impriment correctement.
Si vous n'êtes pas sûr que votre transporteur impose une telle limite et que les formulaires de douane imprimés à partir de ShipStation semblent manquer des articles, veuillez communiquer avec votre transporteur pour confirmer.
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Pour les expéditions UPS ayant une assurance du transporteur et dont la valeur est égale ou supérieure à 1 000 $ USD, un rapport de grande valeur sera inclus dans le PDF du formulaire.
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Les transporteurs privés (comme UPS ou DHL) peuvent avoir des exigences supplémentaires pour leurs expéditions internationales. Pour les questions spécifiques au transporteur concernant l'expédition internationale, veuillez contacter directement le transporteur.
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Pour plus d'informations sur les réglementations douanières au Canada, veuillez consulter le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada.
Pour les commandes internationales, ShipStation crée automatiquement des déclarations de douane de douane en fonction des paramètres définis dans votre compte.
Afficher et modifier les déclarations de douane de chaque commande à partir de l'écran Détails de la commande.
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Ouvrir l'écran Détails de commande d'une commande.
Pour ouvrir l'écran Détails de la commande, double-cliquez sur la commande dans la grille de commandes ou cliquez une fois directement sur le No de commande.
Les déclarations de douane s'afficheront en dessous de la section Articles de la commande dans les détails.
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Ajouter ou modifier toutes les informations nécessaires.
Tous les champs sauf le code d'harmonisation sont obligatoires.
Vous devez avoir une déclaration distincte pour chaque produit inclus dans l'expédition. Si tous les articles sont du même type de produit (par exemple, tous les t-shirts) avec la même valeur d'article, vous pouvez regrouper plusieurs déclaration en une seule qui affiche la quantité appropriée dans l'expédition.
Lorsque vous créez l'étiquette internationale pour cette expédition, le fournisseur d'affranchissement utilisera ces informations pour créer le ou les documents douaniers requis, que vous pourrez ensuite imprimer à partir de ShipStation.