Déclarations douanières

Comment afficher et modifier les formulaires de douane dans ShipStation. Indique où ajouter le code d'harmonisation.

Une déclaration de douane énumère tous les articles dans une expédition lorsque celle-ci traverse les frontières internationales. Les agences de douane exigent des formulaires de douane afin de faciliter la régulation de la circulation des marchandises à l'intérieur et à l'extérieur de chaque pays.

ShipStation crée automatiquement des déclarations de douane pour les commandes qui sont importées ou créées avec une adresse de livraison internationale. Ces déclarations sont créées selon les paramètres internationaux définis dans ShipStation. Le comportement par défaut consiste à créer des déclarations de douane en fonction des articles qui seront inclus dans l'expédition. Consultez Expédition internationale avec ShipStation pour savoir comment créer une étiquette internationale.

ShipStation enverra les informations de déclarations de douane au transporteur dès que vous créerez l'étiquette pour l'expédition. Si un formulaire distinct est requis, le formulaire sera envoyé à votre compte ShipStation en même temps que l'étiquette.

Pour savoir comment afficher et imprimer le formulaire de douane, consultez l'article Imprimer les formulaires de douane.

Afficher et modifier les déclarations pour les commandes

Pour les commandes internationales, ShipStation crée automatiquement des déclarations de douane de douane en fonction des paramètres définis dans votre compte.

Pour afficher ou modifier les informations douanières d'une expédition, vous devez vous servir de la section Déclarations de douane de la barre latérale d'expédition (accessible à partir de la barre latérale de la grille Commandes et de la barre latérale des détails de la commande).

Lorsque vous créez l'étiquette internationale pour cette expédition, le fournisseur d'affranchissement utilisera ces informations pour créer le ou les documents douaniers requis, que vous pourrez ensuite imprimer à partir de ShipStation.

Ajouter automatiquement des codes d'harmonisation et des identifiants fiscaux

Vous pouvez ajouter des codes d'harmonisation et un identifiant fiscal manuellement, comme indiqué ci-dessus, ou automatiquement.

Ajouter des codes d'harmonisation aux détails de douane du registre de produit dans ShipStation. Créez une règle d'automatisation pour ajouter vos numéros d'identification fiscale aux commandes lors de leur importation.

Remarques sur les déclarations de douane

  • Chaque transporteur produit ses déclarations de douane dans son propre format interne. Pour connaître les exigences spécifiques d'un transporteur en ce qui concerne les expéditions internationales, veuillez communiquer directement avec le transporteur.

  • Une facture commerciale décrit l'entente conclue entre l'expéditeur et le destinataire, mais les formulaires de douane CN22/23 ne le font pas. Les détails de l'entente comprennent le nom de la personne responsable de l'expédition ainsi que les droits et les taxes, et indiquent s'ils ont déjà été payés ou non.

  • Un formulaire CN23 peut remplacer le formulaire CN22. Cependant, un formulaire CN22 ne peut pas remplacer un formulaire CN23.

  • Pour les fournisseurs qui envoient leurs formulaires de douane à votre compte ShipStation, ils enverront l'étiquette en même temps.

  • La colonne Formulaires de douane de la grille d"expéditions indiquera si les déclarations de douane sont incluses sur l'étiquette, sous forme électronique ou en un format PDF que vous pouvez télécharger et imprimer.

  • Un numéro de téléphone ou une adresse courriel pour l'acheteur (également appelé destinataire) est requis pour la plupart des expédition internationales. Vous pouvez modifier ces informations dans les informations du destinataire.

  • Si vous expédiez à une entreprise, vous pouvez désormais fournir le numéro de TVA ou autre numéro d'identification fiscale du destinataire.

  • Certains transporteurs limitent le nombre d'articles autorisés sur leurs formulaires de déclarations de douane. Si c'est le cas pour votre transporteur, vous devrez peut-être regrouper certains articles de votre déclaration de douane pour que vos formulaires de douane s'impriment correctement.

    Si vous n'êtes pas sûr que votre transporteur impose une telle limite et que vos formulaires de douane imprimés à partir de ShipStation semblent manquer des articles, veuillez communiquer avec votre transporteur pour confirmer.

  • Pour les expéditions UPS ayant une assurance du transporteur et dont la valeur est égale ou supérieure à 1 000 $ USD, un rapport de grande valeur sera inclus dans le PDF du formulaire.

  • Pour plus d'informations sur les réglementations douanières au Canada, veuillez consulter le site Web de l'Agence des services frontaliers du Canada.

Afficher et modifier les anciennes déclarations

Pour les commandes internationales, ShipStation crée automatiquement des déclarations de douane de douane en fonction des paramètres définis dans votre compte.

Lorsque vous créez l'étiquette internationale pour cette expédition, le fournisseur d'affranchissement utilisera ces informations pour créer le ou les documents douaniers requis, que vous pourrez ensuite imprimer à partir de ShipStation.